Ville Le Passage d’Agen
Place du Général de Gaulle
CS 70004
47901 AGEN CEDEX 9
Téléphone : 05 53 77 18 77
Télécopie : 05 53 98 14 77
Adresse électronique : mairie@ville-lepassage.fr
Monsieur le maire de Le Passage d’Agen
Service Communication et service Systeme d’information de la mairie de Le Passage d’Agen
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur et sont réservés à un usage strictement privé.
Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site internet de Ville :
Service Communication au 05 53 77 18 77 – communication@ville-lepassage.fr
La ville de Le Passage d’Agen autorise la création d’un lien hypertexte vers son site Internet à la seule condition suivante : le site de la ville doit s’ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d’un autre site .
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La ville de Le Passage d’Agen se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
